| Rubriques cour administrative d'appel : |
C.03.01 Structures: généralistes.
C.03.02 Béton, béton armé, béton précontraint, bétons spéciaux.
C.03.03 Charpentes et ossatures bois – Constructions en bois.
C.03.04 Constructions métalliques.
C.03.05 Etanchéités des parois enterrées, cuvelages.
C.03.06 Maçonneries à base de produits industriels ou de matériaux naturels.
C.07.01 Menuiseries intérieures et agencements, meubles modernes.
C.07.02 Menuiseries extérieures: bois – acier – aluminium – PVC – composite – ferronnerie.
C.07.03 Miroiterie, vitrerie, éléments fixes ou mobiles, décoratifs. (Vitraux: voir B.03.20.)
C.07.04 Murs rideaux et enveloppes vitrées du bâtiment. |
