| Rubriques cour administrative d'appel : |
C.04.06 Réseaux de drainage et évacuation des eaux, hydraulique de surface, canaux, retenues.
C.04.10 Voiries, chaussées lourdes et légères.
C.10.02 Assainissement autonome. (Stations d’épuration: voir E.03.05.)
C.10.05 Récupération des eaux de pluie, stockage et traitement. (pour la partie publique voir C.15.)
C.10.06 Réseaux d’eau potable, eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales.
C.15.01 Eau potable et industrielle (incendie, lavage, process…). (Production d’eau: voir E.02.09.)
C.15.02 Eaux usées domestiques ou industrielles (assainissement). (Stations de traitement et de dépollutions: voir E.03.) |
