| Rubriques cour administrative d'appel : |
C.04.02 Aménagements portuaires, ouvrages maritimes, travaux sous-marins.
C.04.03 Barrages, grands soutènements. (Production d’électricité: voir E.02.01.)
C.04.04 Murs de soutènement. (lié avec C.05.01.)
C.04.05 Ponts (y compris les abords et fondations).
C.04.07 Réservoirs, travaux en lacs et rivières. (Pollutions: voir E.03.)
C.05.01 Fondations spéciales: pieux et puits, radiers épais, amélioration des sols, massifs de machines. |
