| Rubriques cour administrative d'appel : |
C.03.01 Structures: généralistes.
C.03.02 Béton, béton armé, béton précontraint, bétons spéciaux.
C.03.03 Charpentes et ossatures bois – Constructions en bois.
C.03.04 Constructions métalliques.
C.03.06 Maçonneries à base de produits industriels ou de matériaux naturels.
C.06 Couverture – Etanchéité y compris accessoires, équipements rapportés, isolation. (Etanchéité des parois enterrées: voir C.03.06.)
C.06.01 Couverture – Etanchéité: généralistes.
C.06.02 Couvertures métalliques par grands éléments (zinc, acier, cuivre, aluminium, plomb, panneaux composites…).
C.06.03 Couvertures par petits éléments (tuiles, ardoises, bardeaux, shingles…).
C.06.04 Couvertures régionales (chaume, lauzes, tavaillons…).
C.06.05 Etanchéité collée ou coulée, membranes – Toitures paysagères ou aménagées. (Panneaux photovoltaïques et capteurs solaires: voir C.13.01.) |
